Telecharger bordereau de declaration des salaires cnss Download telecharger bordereau de declaration des salaires cnss. You must be logged in to post a comment. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement. Gestion de la paie: Montant des cotisations dûes. Obtenir un fonds de roulement.
| Nom: | bordereau de declaration des salaires cnss |
| Format: | Fichier D’archive |
| Système d’exploitation: | Windows, Mac, Android, iOS |
| Licence: | Usage Personnel Seulement |
| Taille: | 15.87 MBytes |
Procédures initiales S’enregistrer comme commerçant pour un burkinabé Créer une société locale détenue majoritairement par des burkinabés Créer une société locale détenue majoritairement par des étrangers Propositions de simplification Création d’entreprise S’enregistrer comme commerçant burkinabé proposition de procédure simplifiée Créer une société détenue majoritairement par des burkinabés proposition de procédure simplifiée Se déclarer comme un entreprenant bukinabé. Commentaires sur les contacts. Nous contacter Postez vos questions! Salut les amis je veux télécharger ce livre Est-ce-que quelqu’un peut m’aider? Accueil Procédures Qui sommes-nous?
Télédéclaration CNSS – Fonctionalités – Déclaaration CNSS par internet au Maroc
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Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur. Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des xeclaration à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.
Obtention du certificat de conformité environnementale.
Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.
Liste des étapes Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Validation du dossier xnss calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».
Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Commentaires sur les contacts. Commentaires sur les résultats.
Télédéclaration CNSS – Fonctionalités
Déclaration nominative trimestrielle de salaires. Bordereau de banque versement cnss.
Commentaires sur les conditions. Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au dez et 3 entre les étapes.
Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. Commentaires sur les bases légales.
Imprimer la procédure entière. Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations. Format « fiche de certification ».